Dominique Spinosi


De: Spinosi (Dominique)
adjudant-chef, train. Officier du 19 avril 2004
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-04-19"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000030467599(source JORF)
promotion
12 Avril 201512/04/2015
De: SPINOSI (Dominique)
Objet:
présidente du Conseil national du sport
Groupe:
Conseil national du sport
president
JORFTEXT000027650881(source JORF)
nomination
03 Juillet 201303/07/2013
De: Spinosi (Dominique)
adjudant-chef, train. Chevalier du 26 juin 1972
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-26"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Dominique Spinosi
administratrice civile
Objet:
membres de la commission des travaux mixtes
Membres civils de la commission des travaux mixtes instituée par la loi no 52-1265 du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes
Groupe:
Commission des travaux mixtes
JORFTEXT000000767040(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Spinosi (Dominique)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000358441(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Spinosi (Dominique)
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet
Nièvre
sous-prefet
cabinet="Préfet"
JORFTEXT000000718127(source JORF)
nomination
13 Septembre 199013/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.